Les statuts

Les statuts

  • Article I – Constitution d’une association
    Pour une durée illimitée, il est constitué une association régie par la loi du premier juillet 1901, appelée Moto Club Rock & Road.

 

  • Article II – Buts
    Elle a pour but de réunir des motards afin de pratiquer la moto, sous forme de ballades, de rencontres, de déplacements sur les circuits, et également de se réunir pour des concerts.

 

  • Article III – Siège social
    Le siège social est fixé au domicile de l’un des membres. Il peut être transféré sur simple décision du bureau.

 

  • Article IV – Admission et Radiation
    Toute personne peut adhérer au Moto Club Rock & Road, sous réserve de l’approbation du Bureau, de l’acceptation des statuts et de la charte du club, qu’elle devra signer, et du paiement de la cotisation.
    Tout membre ne respectant par la charte du Moto Club Rock & Road, pourra être radiée sur décision du Bureau.

 

  • Article V – Le Bureau
    L’association du Moto Club Rock & Road, est dirigée par Le Bureau composé de trois membres : Un président, un secrétaire et un trésorier.Le Bureau est élu tous les ans lors de l’assemblée générale ordinaire. Pour être éligible, une présence de six mois au club est nécessaire. Il n’y a pas de limite du nombre de mandats. Par contre, le cumul est interdit.

 

  • Article VI – Réunion/ rencontres des membres
    Une réunion de tous les membres est prévue une fois tous les deux mois. Cette rencontre n’a pas de but précis, si ce n’est celui de réunir les adhérents du Club.

 

  • Article VII – Assemblée générale ordinaire
    Une assemblée générale ordinaire est prévue une fois par an. Seuls les membres à jour dans leur cotisation seront convoqués par courrier un mois avant la dite assemblée. Le président, assisté du trésorier, présentera les activités de l’année écoulée, la santé financière du club, les projets, etc. Les décisions seront prises dans la mesure ou celles-ci seront votées à la majorité des membres présents.

 

  • Article VIII – Assemblée générale extraordinaire
    Une assemblée générale extraordinaire peut être décidée par le Bureau ou un tiers des membres sous quelque prétexte que ce soit. Les conditions requises sont les mêmes que pour une assemblée générale ordinaire.

 

  • Article IX – Cotisation
    Le montant de la cotisation est fixé tous les ans lors de l’assemblée ordinaire, par les membres du Bureau. Elle est exigible dans le mois suivant. Pour les membres, arrivant en cours d’année, un prorata sera appliqué.

 

  • Article X – Charte
    Une charte est établie par les membres du Bureau. Elle devra être signée pour toute nouvelle demande d’adhésion au Club.

 

  • Article XI – Connaissance des statuts du Moto Club Rock & Road
    L’adhérent reconnaît avoir pris connaissance des statuts du Moto Club Rock & Road.

 

  • Article XII – Assurance
    L’adhérent s’engage à avoir une moto assurée. Cette assurance est OBLIGATOIRE. Tout membre ne respectant pas cela, sera radié sur-le-champ sans remboursement de la cotisation.

 

  • Article XIII – Dissolution
    En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres du Moto Club Rock & Road, l’actif éventuel sera reversé à une association choisie par les membres du bureau.