Les statuts

Les statuts

  • Article I – Constitution d’une association
    Pour une durée illimitée, il est constitué une association régie par la loi du premier juillet 1901, appelée Moto Club Rock & Road.

 

  • Article II – Buts
    Cette association a pour buts:

    • Réunir des motards afin de pratiquer la moto sous forme de balades, de rencontres, de déplacements sur les circuits.
    • Réunir des motards pour aller à des concerts.
    • L’organisation de festivals, de rassemblements, de circuits et la promotion des loisirs mécaniques.
    • La mise à disposition de conducteurs, de motocycles ou d’automobiles, au profit d’entités publiques, privée sou associatives.

 

  • Article III – Siège social
    Le siège social est fixé au domicile de l’un des membres. Il peut être transféré sur simple décision du bureau.

 

  • Article IV – Admission et Radiation
    Toute personne peut adhérer au Moto Club Rock & Road, sous réserve de l’approbation du Bureau, de l’acceptation des statuts et de la charte du club, qu’elle devra signer, et du paiement de la cotisation.
    Tout membre ne respectant par la charte du Moto Club Rock & Road, pourra être radiée sur décision du Bureau.

 

  • Article V – La composition
    L’association du Moto Club Rock & Road se compose:

    • membres honoraires; les membres qui ont rendu des services exceptionnels à l’association.
    • membres actifs; les personnes qui versent chaque année une cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale annuelle.

 

  • Article VI – Les membres honoraires
    L’association se compose de membres honoraires nommés par le conseil d’administration. La décision est à valider lors de l’assemblée générale ordinaire.

 

  • Article VII – Le conseil d’administration
    • L’association est dirigée par un conseil d’administration composé d’un bureau de quatre membres, élus pour une année par l’assemblée générale.
    • Pour être éligible, une présence de six moi au club est nécessaire.
    • Il n’y a pas de limite du nombre de mandats. Par contre, le cumul est interdit.
    • Les membres sont rééligibles.
    • Le conseil d’administration choisit parmi ses membres au scrutin secret, un bureau composé de:
    • un (e) président (e)
    • un (e) vice-président (e)
    • un (e) trésorier (e)
    • un (e) secrétaire
    • En cas de vacance de poste, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement du ou des membres. Il est procédé à leur remplacement définitif après adoption par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs du membre ainsi élu prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat du membre remplacé.

 

  • Article VIII – Réunion / rencontres des membres
    • Une réunion de tous les membres peut être prévue plusieurs fois par an. Cette rencontre n’a pas de but précis, si ce n’est celui de réunir les adhérents du Club.
  • Article IX – Assemblée générale ordinaire
    • Une assemblé générale ordinaire est prévue une fois par an au mois de septembre / octobre.
    • Seuls les membres à jour dans leur cotisation seront convoqués par courrier ou E-mail un mois avant la dite assemblée.
    • L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
    • Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
    • Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels à l’approbation de l’assemblée.
    • Il est procédé, après l’épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du bureau sortant au scrutin secret.
    • Les décisions seront prises dans la mesure où celles-ci seront votées à la majorité des membres présents.

 

  • Article X – Assemblée générale extraordinaire
    • Une assemblée générale extraordinaire peut être décidée par le Bureau ou un tiers des membres sous quel prétexte que ce soit. Les conditions requises sont les mêmes que pour une assemblée générale ordinaire selon les formalités prévues à l’article IX.

 

  • Article XI – Cotisation
    Le montant de la cotisation est fixé tous les ans lors de l’assemblée ordinaire, par les membres du Bureau. Elle est exigible dans le mois suivant. Pour les membres, arrivant en cours d’année, un prorata sera appliqué.

 

  • Article XII – Charte
    Une charte est établie par les membres du Bureau. Elle devra être signée pour toute nouvelle demande d’adhésion au Club.

 

  • Article XIII – Connaissance des statuts du Moto Club Rock & Road
    L’adhérent reconnaît avoir pris connaissance des statuts du Moto Club Rock & Road.

 

  • Article XIV – Assurance
    L’adhérent s’engage à avoir une moto assurée. Cette assurance est OBLIGATOIRE. Tout membre ne respectant pas cela, sera radié sur-le-champ sans remboursement de la cotisation.

 

  • Article XV – Dissolution
    En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres du Moto Club Rock & Road, l’actif éventuel sera reversé à une association choisie par les membres du bureau.